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Marques déposées par la société Société E-GATE Société à Responsabilité au capital de 8.000 Euros
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FREEDOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEDOC
Société E-GATE Société à Responsabilité au capital de 8.000 Euros

Numéro de dépôt :
3347358
Date de dépôt :
07/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2015
FREEDOC de Société E-GATE Société à Responsabilité au capital de 8.000 Euros

Présentation de la marque FREEDOC

Déposée le 7 mars 2005 par la société Société E-GATE Société à Responsabilité au capital de 8.000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la société Société E-GATE Société à Responsabilité au capital de 8.000 Euros domicilié(e) 6 Place de la Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 876 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats “ CYGLER LEROY ” Société Civile Professionnelle domicilié(e) 203 bis boulevard Saint Germain,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque FREEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEDOC est expirée depuis le 7 mars 2015.


Société E-GATE Société à Responsabilité au capital de 8.000 Euros - 6 Place de la Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 402876833


Société d'Avocats “ CYGLER LEROY ” Société Civile Professionnelle - 203 bis boulevard Saint Germain,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture. Imprimerie ; services de gravure ; services de reliure ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure. Publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; services de photographie ; publication électronique et livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.