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Marques déposées par la société Société E.E.R.I. Etudes
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SOVRATEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVRATEC
Société E.E.R.I. Etudes, Equipements, Réalisation Industrielles

Numéro de dépôt :
98766543
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2008

Présentation de la marque SOVRATEC

Déposée le 22 décembre 1998 par la société Société E.E.R.I. Etudes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOVRATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la société Société E.E.R.I. Etudes domicilié(e) Bâtiment F1, " Les Collines ", 13240 SEPTEMES LES VALLONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 213 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge RATOUCHNIAK Société E.E.R.I. - France.

La marque SOVRATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766543.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVRATEC est expirée depuis le 22 décembre 2008.


Société E.E.R.I. Etudes, Equipements, Réalisation Industrielles - Bâtiment F1, " Les Collines ", 13240 SEPTEMES LES VALLONS - France - SIREN 348213927


Monsieur Serge RATOUCHNIAK Société E.E.R.I. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Machine industrielle concernant : => la manutention => le prélèvement => le dosage => le stockage d'objets ou de produits Appareil servant à la mesure : => de niveau => de débit => de masse Appareil de dépoussiérage et appareil de ventilation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.