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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société E.D.4C
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ELYTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELYTE
Société E.D.4C (SARL)

Numéro de dépôt :
1365446
Date de dépôt :
15/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/1995
ELYTE de Société E.D.4C

Présentation de la marque ELYTE

Déposée le 15 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société E.D.4C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELYTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société E.D.4C domicilié(e) 5, rue des Quatre Chapeaux, LYON 2ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BROSSETTE Jérôme. - France.

La marque ELYTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYTE est expirée depuis le 15 juillet 1995.


Société E.D.4C (SARL) - 5, rue des Quatre Chapeaux, LYON 2ème. - France


Monsieur BROSSETTE Jérôme. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

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