Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECL INTERNATIONAL
Société E.C.L. INTERNATIONAL (SARL)

Numéro de dépôt :
92442979
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2002

Présentation de la marque ECL INTERNATIONAL

Déposée le 24 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société E.C.L. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECL INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société E.C.L. INTERNATIONAL domicilié(e) dont le Siège Social est sis au 47, rue Edith CAVELL, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société E.C.L. INTERNATIONAL SARL C/O Mr. & Mme. PALISSE - France.

La marque ECL INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECL INTERNATIONAL est expirée depuis le 24 novembre 2002.


Société E.C.L. INTERNATIONAL (SARL) - dont le Siège Social est sis au 47, rue Edith CAVELL, 92400 COURBEVOIE - France


Société E.C.L. INTERNATIONAL SARL C/O Mr. & Mme. PALISSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sports non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].