Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHENE
Société E.C.E., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1626004
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2000

Présentation de la marque SCHENE

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) Société E.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société E.C.E domicilié(e) 19, avenue de Messine, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A - France.

La marque SCHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHENE est expirée depuis le 27 juillet 2000.

Société E.C.E a également déposé les autres marques suivantes : E.C.E. , AFRIQUE INVESTIR


Société E.C.E., Société Anonyme - 19, avenue de Messine, 75008 PARIS - France


PATCO S.A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

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