Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société E.A.L.S. (Etudes
/
SWEET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET
Sarl Société E.A.L.S. (Etudes, Activités, Loisirs et Sports)

Numéro de dépôt :
1563031
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/1999

Présentation de la marque SWEET

Déposée le 27 novembre 1989 par la société Société E.A.L.S. (Etudes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société E.A.L.S. (Etudes domicilié(e) 7, Ruelle des Charrières, 38640 CLAIX - France.

La marque SWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET est expirée depuis le 27 novembre 1999.


Sarl Société E.A.L.S. (Etudes, Activités, Loisirs et Sports) - 7, Ruelle des Charrières, 38640 CLAIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, notamment ski ou planche à roulettes.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].