Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOUS'CLEAN
Numéro de dépôt :
1681827
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2001
Présentation de la marque HOUS'CLEAN
Déposée le 15 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DYNAFLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOUS'CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOUS'CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUS'CLEAN est expirée depuis le 15 juillet 2001.
Société DYNAFLON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56