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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DV
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SOCIÉTÉ DV FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIÉTÉ DV FRANCE
SOCIETE DV, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3845623
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
12/07/2021
SOCIÉTÉ DV FRANCE de SOCIETE DV

Présentation de la marque SOCIÉTÉ DV FRANCE

Déposée le 12 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « SOCIÉTÉ DV FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DV domicilié(e) 552 route de Clisson - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 032 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque SOCIÉTÉ DV FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845623.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIÉTÉ DV FRANCE est expirée depuis le 12 juillet 2021.

SOCIETE DV a également déposé les autres marques suivantes : CROQUEZ les POMMES EN NORMANDIE – BRETAGNE , LES MICHELETTES , DELICIEUSES COQUILLES LE MONT ST.MICHEL , CONFISERIE DE LA BAIE DU MONT ST-MICHEL , LE CHAUDRON MAGIQUE DV , DELICES DE KER'ST MICHEL , SOCIETE DV FRANCE DV , . L'EPICERIE GOURMANDE . PAPILLES & papillotes , Rétablissement du caractère maritime du MONT-SAINT-MICHEL , LES MOUTONS PRÉS SALÉS de la Baie du MONT-Saint-Michel


SOCIETE DV, Société à responsabilité limitée - 552 route de Clisson - 44120 - VERTOU - France - SIREN 401032925


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Paniers, coffrets (meubles), corbeilles, boîtes, caisses en osier, en roseau, en bois, en succédanés de ces matières ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie ; porcelaine ; faïence à savoir : boîtes, boites à dents, bougeoirs, carafes, vases, flacons non en métaux précieux, tirelires non métalliques ; bouteilles ; moules ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique ; tire-bouchons ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; aquariums d'appartement ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de fruits, légumes, poisson et viande ; plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier et/ou légumes ; gelées ; confitures ; compotes ; fruits confits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produit laitier) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; biscuiterie ; viennoiseries ; chocolaterie ; brioches ; gâteaux ; sucreries ; bonbons ; caramels (bonbons) ; miels ; glaces comestibles ; pâtés (pâtisserie) ; sel, moutarde, vinaigre, condiments, sauces (condiments), épices ; pâtés et terrines à la viande, au poisson et/ou aux légumes ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates autres que les huiles essentielles ; arômes (préparations aromatiques à usage alimentaire) ; additifs alimentaires ; infusions non médicinales ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation).