Déposée le 6 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOCIETE DV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-38 du 21 septembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DV domicilié(e) 552 route de Clisson - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 032 925 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.
La marque SOCIETE DV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DV, Société à responsabilité limitée - 552 route de Clisson - 44120 - VERTOU - France - SIREN 401032925
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2011 n°2475598 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-07-12
Viande, poisson café, thé, miel, moutarde, vinaigre Bières, eaux, sirop boissons alcooliques Verrerie, porcelaine à savoir : boites en verre Figurines en porcelaine ou en verre. Vases non en métaux précieux. Vaisselles non en métaux précieux. Verres (récipients) . Flacons non en métaux précieux
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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