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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DV
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MAISON DV VERTOU L'EPICERIE GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON DV VERTOU L'EPICERIE GOURMANDE
SOCIETE DV, SAS

Numéro de dépôt :
4346312
Date de dépôt :
16/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/03/2027
MAISON DV VERTOU L\'EPICERIE GOURMANDE de SOCIETE DV

Présentation de la marque MAISON DV VERTOU L'EPICERIE GOURMANDE

Déposée le 16 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAISON DV VERTOU L'EPICERIE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DV domicilié(e) 10, allée des cinq continents - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 032 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DV, SAS domicilié(e) 10, allée des cinq continents - 44120 - VERTOU - France.

La marque MAISON DV VERTOU L'EPICERIE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DV VERTOU L'EPICERIE GOURMANDE arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.

SOCIETE DV a également déposé les autres marques suivantes : CROQUEZ les POMMES EN NORMANDIE – BRETAGNE , LES MICHELETTES , DELICIEUSES COQUILLES LE MONT ST.MICHEL , CONFISERIE DE LA BAIE DU MONT ST-MICHEL , LE CHAUDRON MAGIQUE DV , DELICES DE KER'ST MICHEL , SOCIETE DV FRANCE DV , . L'EPICERIE GOURMANDE . PAPILLES & papillotes , Rétablissement du caractère maritime du MONT-SAINT-MICHEL , LES MOUTONS PRÉS SALÉS de la Baie du MONT-Saint-Michel


SOCIETE DV, SAS - 10, allée des cinq continents - 44120 - VERTOU - France - SIREN 401032925


SOCIETE DV, SAS - 10, allée des cinq continents - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés. Affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.