LES MOUTONS PRÉS SALÉS de la Baie du MONT-Saint-Michel
Présentation de la marque LES MOUTONS PRÉS SALÉS de la Baie du MONT-Saint-Michel
Déposée le 24 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MOUTONS PRÉS SALÉS de la Baie du MONT-Saint-Michel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES MOUTONS PRÉS SALÉS de la Baie du MONT-Saint-Michel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MOUTONS PRÉS SALÉS de la Baie du MONT-Saint-Michel est expirée depuis le 24 juillet 2023.
SOCIETE DV a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Inscription le 15 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396243 - Publication au BOPI 2004-07-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Inscription le 26 juillet 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°415833 - Publication au BOPI 2005-07-26
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2534236 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-01