Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DV
/
LES MICHELETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MICHELETTES
SOCIETE DV, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3196807
Date de dépôt :
29/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2022
LES MICHELETTES de SOCIETE DV

Présentation de la marque LES MICHELETTES

Déposée le 29 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MICHELETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DV domicilié(e) 552 Route de Clisson - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 032 925 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LES MICHELETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MICHELETTES est expirée depuis le 29 novembre 2022.

SOCIETE DV a également déposé les autres marques suivantes : CROQUEZ les POMMES EN NORMANDIE – BRETAGNE , DELICIEUSES COQUILLES LE MONT ST.MICHEL , CONFISERIE DE LA BAIE DU MONT ST-MICHEL , LE CHAUDRON MAGIQUE DV , DELICES DE KER'ST MICHEL , SOCIETE DV FRANCE DV , . L'EPICERIE GOURMANDE . PAPILLES & papillotes , Rétablissement du caractère maritime du MONT-SAINT-MICHEL , LES MOUTONS PRÉS SALÉS de la Baie du MONT-Saint-Michel , SOCIÉTÉ DV FRANCE


SOCIETE DV, Société à Responsabilité Limitée - 552 Route de Clisson - 44120 - VERTOU - France - SIREN 401032925


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Inscription le 15 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396243 - Publication au BOPI 2004-07-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Inscription le 26 juillet 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°415833 - Publication au BOPI 2005-07-26

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2012 n°2514231 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-16

Confiserie. Miel. Chocolat. Cacao