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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DV
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KER SAINT MICHEL DELICES PUR BEURRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

KER SAINT MICHEL DELICES PUR BEURRE
SOCIETE DV Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98753337
Date de dépôt :
08/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/10/2018

Présentation de la marque KER SAINT MICHEL DELICES PUR BEURRE

Déposée le 8 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KER SAINT MICHEL DELICES PUR BEURRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DV domicilié(e) 552 Route de Clisson,44120 VERTOU (dossier no 2381392) - 44120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 032 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2381392) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KER SAINT MICHEL DELICES PUR BEURRE est expirée depuis le 8 octobre 2018.

SOCIETE DV a également déposé les autres marques suivantes : CROQUEZ les POMMES EN NORMANDIE – BRETAGNE , LES MICHELETTES , DELICIEUSES COQUILLES LE MONT ST.MICHEL , CONFISERIE DE LA BAIE DU MONT ST-MICHEL , LE CHAUDRON MAGIQUE DV , DELICES DE KER'ST MICHEL , SOCIETE DV FRANCE DV , . L'EPICERIE GOURMANDE . PAPILLES & papillotes , Rétablissement du caractère maritime du MONT-SAINT-MICHEL , LES MOUTONS PRÉS SALÉS de la Baie du MONT-Saint-Michel


SOCIETE DV Société à Responsabilité limitée - 552 Route de Clisson,44120 VERTOU (dossier no 2381392) - 44120 - France - SIREN 401032925


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2381392) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Renouvellement sans limitation le 6 août 2008 n°2381392 - Publication au BOPI 2008-08-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Inscription le 15 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396243 - Publication au BOPI 2004-07-15

Inscription le 26 juillet 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°415833 - Publication au BOPI 2005-07-26

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Biscuits, confiseries Miel, pâtisseries, farines et préparations faites de céréales. Confitures, gelées, compotes oeufs et produits laitiers Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.