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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société DV
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ETABLISSEMENT MARCEL PITEL 1947
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETABLISSEMENT MARCEL PITEL 1947
Société DV, SAS

Numéro de dépôt :
4148334
Date de dépôt :
14/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/01/2025
ETABLISSEMENT MARCEL PITEL 1947 de Société DV

Présentation de la marque ETABLISSEMENT MARCEL PITEL 1947

Déposée le 14 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société DV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ETABLISSEMENT MARCEL PITEL 1947 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société DV domicilié(e) 10, allée des Cinq Continents - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 032 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DV, SAS domicilié(e) La passion des terroirs, 10 allée des cinq continents - 44120 - VERTOU - France.

La marque ETABLISSEMENT MARCEL PITEL 1947 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148334.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETABLISSEMENT MARCEL PITEL 1947 arrivera à expiration en date du 14 janvier 2025.

Société DV a également déposé les autres marques suivantes : CROQUEZ les POMMES EN NORMANDIE – BRETAGNE , LES MICHELETTES , DELICIEUSES COQUILLES LE MONT ST.MICHEL , CONFISERIE DE LA BAIE DU MONT ST-MICHEL , LE CHAUDRON MAGIQUE DV , DELICES DE KER'ST MICHEL , SOCIETE DV FRANCE DV , . L'EPICERIE GOURMANDE . PAPILLES & papillotes , Rétablissement du caractère maritime du MONT-SAINT-MICHEL , LES MOUTONS PRÉS SALÉS de la Baie du MONT-Saint-Michel


Société DV, SAS - 10, allée des Cinq Continents - 44120 - VERTOU - France - SIREN 401032925


SOCIETE DV, SAS - La passion des terroirs, 10 allée des cinq continents - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.