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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DV
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DELICIEUSES COQUILLES LE MONT ST.MICHEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICIEUSES COQUILLES LE MONT ST.MICHEL
SOCIETE DV, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3117322
Date de dépôt :
14/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2021
DELICIEUSES COQUILLES LE MONT ST.MICHEL de SOCIETE DV

Présentation de la marque DELICIEUSES COQUILLES LE MONT ST.MICHEL

Déposée le 14 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICIEUSES COQUILLES LE MONT ST.MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DV domicilié(e) 552 Route de Clisson - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 032 925 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque DELICIEUSES COQUILLES LE MONT ST.MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICIEUSES COQUILLES LE MONT ST.MICHEL est expirée depuis le 14 août 2021.

SOCIETE DV a également déposé les autres marques suivantes : CROQUEZ les POMMES EN NORMANDIE – BRETAGNE , LES MICHELETTES , CONFISERIE DE LA BAIE DU MONT ST-MICHEL , LE CHAUDRON MAGIQUE DV , DELICES DE KER'ST MICHEL , SOCIETE DV FRANCE DV , . L'EPICERIE GOURMANDE . PAPILLES & papillotes , Rétablissement du caractère maritime du MONT-SAINT-MICHEL , LES MOUTONS PRÉS SALÉS de la Baie du MONT-Saint-Michel , SOCIÉTÉ DV FRANCE


SOCIETE DV, Société à responsabilité limitée - 552 Route de Clisson - 44120 - VERTOU - France - SIREN 401032925


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Inscription le 15 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396243 - Publication au BOPI 2004-07-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Inscription le 26 juillet 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°415833 - Publication au BOPI 2005-07-26

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2011 n°2474571 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-06-30

Produits de confiserie. Chocolats.