Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPI MIXTE
Société DURAN

Numéro de dépôt :
3055731
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2010

Présentation de la marque EPI MIXTE

Déposée le 5 octobre 2000 par la société Société DURAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPI MIXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la société Société DURAN domicilié(e) Société Anonyme au capital de 20 000 000 Frs, Z.A. de Sérignac, 82500 Beaumont de Lomagne - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 774 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre-Henri VIVES - France.

La marque EPI MIXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPI MIXTE est expirée depuis le 5 octobre 2010.

Société DURAN a également déposé les autres marques suivantes : EPI D'ECHALOTE , EPI D'OIGNON


Société DURAN - Société Anonyme au capital de 20 000 000 Frs, Z.A. de Sérignac, 82500 Beaumont de Lomagne - France - SIREN 379774805


Cabinet Pierre-Henri VIVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419285 - Publication au BOPI 2005-10-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491692 - Publication au BOPI 2009-02-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Inscription le 6 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513217 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Ail, oignon légume&, échalote séchés et conservés. Ail, oignon légume&, échalote frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.