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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DUQUEINE
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COCCINELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCCINELLE
Société DUQUEINE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
95595377
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2005

Présentation de la marque COCCINELLE

Déposée le 27 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DUQUEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COCCINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DUQUEINE domicilié(e) 4, Rue Beaudelaire, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 782 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES - France.

La marque COCCINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595377.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCCINELLE est expirée depuis le 27 octobre 2005.


Société DUQUEINE (Société à Responsabilité Limitée) - 4, Rue Beaudelaire, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 323782169


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Appareils de locomotion par terre et notamment fauteuils motorisés pour handicapés