Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAYARD
Numéro de dépôt :
1008830
Date de dépôt :
28/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BAYARD
Déposée le 28 décembre 1976 par Société DUPUY-CHAUDARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BAYARD est expirée depuis le 28 décembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014