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Marques déposées par SOCIETE DUNOISE D'ELECTRICITE
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ESMART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESMART
SOCIETE DUNOISE D'ELECTRICITE

Numéro de dépôt :
4391677
Date de dépôt :
27/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2027
ESMART de SOCIETE DUNOISE D\'ELECTRICITE

Présentation de la marque ESMART

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2017 par SOCIETE DUNOISE D'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est SOCIETE DUNOISE D'ELECTRICITE domicilié(e) 3 RUE DE LA FOSSE AUX CANES - 28200 - CHATEAUDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry TOUTAY domicilié(e) 3 RUE DE LA FOSSE AUX CANES - 28200 - CHATEAUDUN - France.

La marque ESMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESMART arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.


SOCIETE DUNOISE D'ELECTRICITE - 3 RUE DE LA FOSSE AUX CANES - 28200 - CHATEAUDUN - France


Thierry TOUTAY - 3 RUE DE LA FOSSE AUX CANES - 28200 - CHATEAUDUN - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ;

Services d'installation, entretien et réparation d'installation fonctionnant à l'électricité ; services d'installation, entretien et réparation de chauffage ; services d'installation, entretien et réparation d'éclairage.