Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBATIS
SOCIETE DUFOUR IBATEX

Numéro de dépôt :
1021656
Date de dépôt :
14/06/1977
Lieu de dépôt :
LYON

Présentation de la marque IBATIS

Déposée le 14 juin 1977 par SOCIETE DUFOUR IBATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « IBATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DUFOUR IBATEX domicilié(e) (S.A.R.L.) 37 rue Joséphin Soulary - 69004 LYON - France.

La marque IBATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque IBATIS est expirée depuis le 14 juin 1987.

SOCIETE DUFOUR IBATEX a également déposé les autres marques suivantes : SIMDAIM , IBAFIL , IBAMUR , IBAYA , MAXIMOUSSE , SYRIS , MABLY , ALTOFEU , JUTIS , IBATEX


SOCIETE DUFOUR IBATEX - (S.A.R.L.) 37 rue Joséphin Soulary - 69004 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-005

Toiles décoration en fibres naturelles de jute, de lin ou de coton, et fibres artificielles c'est à dire mélanges synthétiques et fibres naturelles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.