Présentation de la marque Caves Jean et Sébastien Dauvissat
Déposée le 1 avril 2010 par la société Société du Vignoble Jean Dauvissat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Caves Jean et Sébastien Dauvissat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société du Vignoble Jean Dauvissat domicilié(e) 3 RUE DE CHICHEE,
89800 Chablis - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 822 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société du Vignoble Jean Dauvissat, EARL,
Mme DAUVISSAT Evelyne domicilié(e) 3 RUE DE CHICHEE,
89800 Chablis - France.
La marque Caves Jean et Sébastien Dauvissat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Caves Jean et Sébastien Dauvissat arrivera à expiration en date du 1 avril 2030.
Société du Vignoble Jean Dauvissat a également déposé les autres marques suivantes : CHABLIS
Société du Vignoble Jean Dauvissat, EARL - 3 RUE DE CHICHEE,
89800 Chablis - France - SIREN 392822821
Société du Vignoble Jean Dauvissat, EARL,
Mme DAUVISSAT Evelyne - 3 RUE DE CHICHEE,
89800 Chablis - France
Republication pour erratum - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Errata de la publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2020 n°2751099 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-06-15
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins d'appellation contrôlée Chablis ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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