Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR DE FRANCE
SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1398655
Date de dépôt :
28/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1996
TOUR DE FRANCE de SOCIETE DU TOUR DE FRANCE

Présentation de la marque TOUR DE FRANCE

Déposée le 28 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE domicilié(e) 10, rue du Faubourg Montmartre, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque TOUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398655.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DE FRANCE est expirée depuis le 28 novembre 1996.

SOCIETE DU TOUR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA FLÈCHE WALLONNE , TOUR DE PICARDIE , TOUR DE FÊTE , LE TOUR , PARIS ROUBAIX , AUTOUR DU TOUR , EN ATTENDANT LE TOUR , LE TOUR VTT , LA CLASSIQUE DES ALPES


SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, société à responsabilité limitée - 10, rue du Faubourg Montmartre, 75009 PARIS. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, gomme à mâcher, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde vinaigre;sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.