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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE
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TOUR DE FÊTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR DE FÊTE
SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4001723
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2023
TOUR DE FÊTE de SOCIETE DU TOUR DE FRANCE

Présentation de la marque TOUR DE FÊTE

Déposée le 29 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOUR DE FÊTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE domicilié(e) 253, quai de la Bataille de Stalingrad - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 192 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque TOUR DE FÊTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DE FÊTE est expirée depuis le 29 avril 2023.

SOCIETE DU TOUR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA FLÈCHE WALLONNE , TOUR DE PICARDIE , LE TOUR , PARIS ROUBAIX , AUTOUR DU TOUR , EN ATTENDANT LE TOUR , LE TOUR VTT , LA CLASSIQUE DES ALPES , L'ETAPE DU TOUR


SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, Société par actions simplifiée - 253, quai de la Bataille de Stalingrad - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 301192142


Regimbeau - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 14 octobre 2013 - Retrait partiel n°610896 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Organisation de spectacles ; organisation de manifestations sportives, de courses cyclistes ; spectacles sportifs ; animation d'activités sportives notamment cyclistes ; éducation ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; divertissements ; spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.