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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE
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TDF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TDF
SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4218590
Date de dépôt :
16/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2025
TDF de SOCIETE DU TOUR DE FRANCE

Présentation de la marque TDF

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TDF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE domicilié(e) 253 Quai de la bataille de Stalingrad - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 192 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Isabelle THILL domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque TDF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TDF arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.

SOCIETE DU TOUR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA FLÈCHE WALLONNE , TOUR DE PICARDIE , TOUR DE FÊTE , LE TOUR , PARIS ROUBAIX , AUTOUR DU TOUR , EN ATTENDANT LE TOUR , LE TOUR VTT , LA CLASSIQUE DES ALPES


SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, Société par actions simplifiée - 253 Quai de la bataille de Stalingrad - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 301192142


REGIMBEAU, Mme. Isabelle THILL - 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Cycles ; selles, pédaliers, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; pompes à air pour pneumatiques ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare chocs de véhicules ; stores (pare soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; poussettes ; chariots de manutention ;

Organisation de spectacles ; organisation de manifestations sportives, de courses cyclistes ; spectacles sportifs ; animation d'activités sportives notamment cyclistes ; éducation ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; divertissements ; spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.