Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS NICE
SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3909996
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2022
PARIS NICE de SOCIETE DU TOUR DE FRANCE

Présentation de la marque PARIS NICE

Déposée le 2 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE domicilié(e) 253, quai de la Bataille de Stalingrad - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 192 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque PARIS NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS NICE est expirée depuis le 2 avril 2022.

SOCIETE DU TOUR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA FLÈCHE WALLONNE , TOUR DE PICARDIE , TOUR DE FÊTE , LE TOUR , PARIS ROUBAIX , AUTOUR DU TOUR , EN ATTENDANT LE TOUR , LE TOUR VTT , LA CLASSIQUE DES ALPES


SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, Société par actions simplifiée - 253, quai de la Bataille de Stalingrad - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 301192142


Cabinet Regimbeau - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Cycles ; selles de cycles ; pédaliers de cycles ; pompes à air pour pneumatiques ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare chocs de véhicules ; stores (pare soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements pour cyclistes ; gants (habillement) ; caleçons ; vestes ; casquettes, chapeaux ; bandanas ; visières ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, pantalons ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements, pyjamas ;

Organisation de spectacles ; organisation de manifestations sportives, de courses cyclistes ; spectacles sportifs ; animation d'activités sportives notamment cyclistes ; éducation ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; divertissements ; spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.