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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE
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LE TOUR VTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOUR VTT
SOCIETE DU TOUR DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
95576459
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2005

Présentation de la marque LE TOUR VTT

Déposée le 19 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TOUR VTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE domicilié(e) 4, rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 192 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque LE TOUR VTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOUR VTT est expirée depuis le 19 juin 2005.

SOCIETE DU TOUR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA FLÈCHE WALLONNE , TOUR DE PICARDIE , TOUR DE FÊTE , LE TOUR , PARIS ROUBAIX , AUTOUR DU TOUR , EN ATTENDANT LE TOUR , LA CLASSIQUE DES ALPES , L'ETAPE DU TOUR


SOCIETE DU TOUR DE FRANCE (S.A.) - 4, rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 301192142


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 11 février 2003 - Concession de licence n°365559 - Publication au BOPI 2003-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Vêtements, chaussures, chapellerie.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Organisation de compétitions sportives

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.