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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE
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LE TOUR VTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOUR VTT
SOCIETE DU TOUR DE FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
93487837
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque LE TOUR VTT

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TOUR VTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE domicilié(e) 4, rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 192 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque LE TOUR VTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOUR VTT est expirée depuis le 15 octobre 2003.

SOCIETE DU TOUR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA FLÈCHE WALLONNE , TOUR DE PICARDIE , TOUR DE FÊTE , LE TOUR , PARIS ROUBAIX , AUTOUR DU TOUR , EN ATTENDANT LE TOUR , LE TOUR VTT , LA CLASSIQUE DES ALPES


SOCIETE DU TOUR DE FRANCE (SA) - 4, rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 301192142


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Inscription le 11 février 2003 - Concession de licence n°365559 - Publication au BOPI 2003-02-11

Inscription le 12 avril 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°171305 - Publication au BOPI 1994-04-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Education; formation; Dressage d'animaux.Production de spectacles.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs