Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE TOUR DE FRANCE
SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4200761
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2025
LE TOUR DE FRANCE de SOCIETE DU TOUR DE FRANCE

Présentation de la marque LE TOUR DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TOUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE domicilié(e) 253 quai de la bataille de Stalingrad - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 192 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Isabelle THILL domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LE TOUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOUR DE FRANCE arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.

SOCIETE DU TOUR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA FLÈCHE WALLONNE , TOUR DE PICARDIE , TOUR DE FÊTE , LE TOUR , PARIS ROUBAIX , AUTOUR DU TOUR , EN ATTENDANT LE TOUR , LE TOUR VTT , LA CLASSIQUE DES ALPES


SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, Société par actions simplifiée - 253 quai de la bataille de Stalingrad - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 301192142


REGIMBEAU, Mme. Isabelle THILL - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Activités sportives et culturelles ; Organisation d'évènements sportifs et de courses cyclistes ; Organisation de spectacles et d'évènements sportifs ; enseignement ; formation ; Services de publication de livres et magazines ; divertissement ; divertissement radiophonique et télévisé ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; Organisation de compétitions en rapport avec l'éducation et le divertissement ; Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.