SOCIETE DU TOUR DE FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
95573330
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2015
Présentation de la marque LA CLASSIQUE DES ALPES
Déposée le 29 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CLASSIQUE DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE domicilié(e) 4 RUE ROUGET DE LISLE,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2290394) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 192 142 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,755747 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2290394) - 755747 - France.
La marque LA CLASSIQUE DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DU TOUR DE FRANCE Société par actions simplifiée - 4 RUE ROUGET DE LISLE,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2290394) - 92130 - France - SIREN 301192142
CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,755747 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2290394) - 755747 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2290394 - Publication au BOPI 2005-06-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45
Inscription le 11 février 2003 - Concession de licence n°365559 - Publication au BOPI 2003-02-11
Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°421227 - Publication au BOPI 2005-10-27
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Organisation de compétitions sportives
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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