Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EN ATTENDANT LE TOUR
SOCIETE DU TOUR DE FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
94519818
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2014

Présentation de la marque EN ATTENDANT LE TOUR

Déposée le 9 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EN ATTENDANT LE TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE domicilié(e) 2, rue Rouget de Lisle,92137 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2264498) - 92137 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 192 142 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2264498) - 75847 - France.

La marque EN ATTENDANT LE TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EN ATTENDANT LE TOUR est expirée depuis le 9 mai 2014.

SOCIETE DU TOUR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA FLÈCHE WALLONNE , TOUR DE PICARDIE , TOUR DE FÊTE , LE TOUR , PARIS ROUBAIX , AUTOUR DU TOUR , LE TOUR VTT , LA CLASSIQUE DES ALPES , L'ETAPE DU TOUR


SOCIETE DU TOUR DE FRANCE Société anonyme - 2, rue Rouget de Lisle,92137 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2264498) - 92137 - France - SIREN 301192142


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2264498) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 26 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195186 - Publication au BOPI 1995-12-26

Inscription le 11 février 2003 - Concession de licence n°365559 - Publication au BOPI 2003-02-11

Renouvellement avec limitation le 11 mai 2004 n°2264498 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, ainsi que de vidéocommunications ; services de télescription, transmission de messages, télégrammes ; diffusion d'informations, de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens ; services télématiques et téléinformatiques ; transmission d'informations et de divertissements par un centre serveur télématique ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci. Institution d'enseignement ; éditions et prêts d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; prêt et publication de livres ; divertissements ; production et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; productions et projections de films cinématographiques ; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle ; studios de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences et congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.