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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE
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AU TOUR DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AU TOUR DE FRANCE
SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
1248767
Date de dépôt :
21/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2013
AU TOUR DE FRANCE de SOCIETE DU TOUR DE FRANCE

Présentation de la marque AU TOUR DE FRANCE

Déposée le 21 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AU TOUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU TOUR DE FRANCE domicilié(e) 2, rue Rouget De l'Isle,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX,FRANCE (dossier no 2246481) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 192 142 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2246481) - 75847 - France.

La marque AU TOUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AU TOUR DE FRANCE est expirée depuis le 21 octobre 2013.

SOCIETE DU TOUR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA FLÈCHE WALLONNE , TOUR DE PICARDIE , TOUR DE FÊTE , LE TOUR , PARIS ROUBAIX , AUTOUR DU TOUR , EN ATTENDANT LE TOUR , LE TOUR VTT , LA CLASSIQUE DES ALPES


SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - 2, rue Rouget De l'Isle,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX,FRANCE (dossier no 2246481) - 92130 - France - SIREN 301192142


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2246481) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation n°2024534 - Publication au BOPI 1994-01

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2003 n°2246481 - Publication au BOPI 2003-07-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Inscription le 11 février 2003 - Concession de licence n°365559 - Publication au BOPI 2003-02-11

Inscription le 4 août 1997 - Transmission totale de propriété n°240943 - Publication au BOPI 1997-08-04

Inscription le 5 août 1997 - Concession de licence n°241022 - Publication au BOPI 1997-08-05

Inscription le 1 mars 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°169909 - Publication au BOPI 1994-03-01

Articles de bonneterie d'origine française, et en particulier, articles pour le sport, notamment des vêtements pour cyclistes.