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Marques déposées par l'association loi 1901 Société du Souvenir et des Etudes Cathares
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CAHIERS D'ETUDES CATHARES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAHIERS D'ETUDES CATHARES
Société du Souvenir et des Etudes Cathares (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1664671
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
07/02/2000

Présentation de la marque CAHIERS D'ETUDES CATHARES

Déposée le 7 février 1990 par l'association loi 1901 Société du Souvenir et des Etudes Cathares auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « CAHIERS D'ETUDES CATHARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Société du Souvenir et des Etudes Cathares domicilié(e) Château de Ferrières, 81260 FERRIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier CEBE - France.

La marque CAHIERS D'ETUDES CATHARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAHIERS D'ETUDES CATHARES est expirée depuis le 7 février 2000.


Société du Souvenir et des Etudes Cathares (Association loi 1901) - Château de Ferrières, 81260 FERRIERES - France


Olivier CEBE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Revue avec articles de fonds traitant de l'Histoire;des Religions, pré-chrétiennes, chrétiennes, manichéistes, médiévales;de Philosophie;d'Archéologie; et articles d'actualité liée au Catharisme et à la Philosophie en général