Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DU PONT ROY
/
E P I D O S E
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

E P I D O S E
SOCIETE DU PONT ROY SARL

Numéro de dépôt :
95574503
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2015

Présentation de la marque E P I D O S E

Déposée le 2 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DU PONT ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E P I D O S E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DU PONT ROY domicilié(e) RONQUEROLLES,60600 AGNETZ (dossier no 2287516) - 60600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 330 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL DU PONT ROY domicilié(e) RONQUEROLLES, BP 1,60600 AGNETZ (dossier no 2287516) - 60600 - France.

La marque E P I D O S E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E P I D O S E est expirée depuis le 2 juin 2015.

SOCIETE DU PONT ROY a également déposé les autres marques suivantes : TECHNIBAG GRAP , SEMENCE DU PONT ROY , TECHNIDOSE GRAP


SOCIETE DU PONT ROY SARL - RONQUEROLLES,60600 AGNETZ (dossier no 2287516) - 60600 - France - SIREN 527330047


SARL DU PONT ROY - RONQUEROLLES, BP 1,60600 AGNETZ (dossier no 2287516) - 60600 - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2005 n°2287516 - Publication au BOPI 2005-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Semences (graines)