DOMAINE DU PETIT NETY

SOCIETE DU PETIT NETY

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT NETY

Déposée le 10 novembre 1976 par SOCIETE DU PETIT NETY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE SUR SAONE), la marque française « DOMAINE DU PETIT NETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DU PETIT NETY domicilié(e) (Société Civile et Immobilière) 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France.

La marque DOMAINE DU PETIT NETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DU PETIT NETY est expirée depuis le 10 novembre 1986.

SOCIETE DU PETIT NETY a également déposé les autres marques suivantes : BROUILLY DORNIER , DOMAINE DORNIER DU PETIT NETY