Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE DU PETIT NETY
/
BROUILLY DORNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROUILLY DORNIER
SOCIETE DU PETIT NETY

Numéro de dépôt :
1002291
Date de dépôt :
10/11/1976
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE SUR SAONE

Présentation de la marque BROUILLY DORNIER

Déposée le 10 novembre 1976 par SOCIETE DU PETIT NETY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE SUR SAONE), la marque française « BROUILLY DORNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DU PETIT NETY domicilié(e) (Société civile et Immobilière) 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France.

La marque BROUILLY DORNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BROUILLY DORNIER est expirée depuis le 10 novembre 1986.

SOCIETE DU PETIT NETY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PETIT NETY , DOMAINE DORNIER DU PETIT NETY


SOCIETE DU PETIT NETY - (Société civile et Immobilière) 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003

Vin d'appellation contrôlée BROUILLY