Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU LOUVRE CS 70050
/
C. Bal des débutantes
Marque expirée - Marque en non vigueur

C. Bal des débutantes
SOCIETE DU LOUVRE société par actions simplifiée CS 70050

Numéro de dépôt :
99773347
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/02/2019

Présentation de la marque C. Bal des débutantes

Déposée le 5 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU LOUVRE CS 70050 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C. Bal des débutantes »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU LOUVRE CS 70050 domicilié(e) Village 5, 50 Place de l'Ellipse,92081 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2399159) - 92081 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 141 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2399159) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C. Bal des débutantes est expirée depuis le 5 février 2019.


SOCIETE DU LOUVRE société par actions simplifiée CS 70050 - Village 5, 50 Place de l'Ellipse,92081 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2399159) - 92081 - France - SIREN 552141475


SODEMA CONSEILS S.A - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2399159) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Inscription le 1 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439879 - Publication au BOPI 2006-09-01

Renouvellement sans limitation le 20 février 2009 n°2399159 - Publication au BOPI 2009-02-20

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Organisation de bals, organisation de concours de beauté, organisation d'évènements, services de divertissement.