LES DEPECHES DIMANCHE DE DOUBS DE LA HAUTE SAONE ET DU TERRITOIRE DE BELFORT
Présentation de la marque LES DEPECHES DIMANCHE DE DOUBS DE LA HAUTE SAONE ET DU TERRITOIRE DE BELFORT
Déposée le 27 mars 1980 par Société du Journal L'EST REPUBLICAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nancy), la marque française « LES DEPECHES DIMANCHE DE DOUBS DE LA HAUTE SAONE ET DU TERRITOIRE DE BELFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES DEPECHES DIMANCHE DE DOUBS DE LA HAUTE SAONE ET DU TERRITOIRE DE BELFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES DEPECHES DIMANCHE DE DOUBS DE LA HAUTE SAONE ET DU TERRITOIRE DE BELFORT est expirée depuis le 27 mars 1990.
Société du Journal L'EST REPUBLICAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043