Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DU HAUT MEDOC SELECTION
/
H.M.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.M.S.
SOCIETE DU HAUT MEDOC SELECTION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1592247
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2000

Présentation de la marque H.M.S.

Déposée le 10 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DU HAUT MEDOC SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H.M.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DU HAUT MEDOC SELECTION domicilié(e) route de la Croix Neuve Labarde, 33460 MARGAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet Lange et Associés - France.

La marque H.M.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.M.S. est expirée depuis le 10 mai 2000.


SOCIETE DU HAUT MEDOC SELECTION (S.A.R.L.) - route de la Croix Neuve Labarde, 33460 MARGAUX - France


le Cabinet Lange et Associés - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Vins d'appellation d'origine contrôlée couvrant toutes les appellations du vignoble bordelais