Marque enregistrée - Marque en non vigueur
H.M.S.
Numéro de dépôt :
1592247
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2000
Présentation de la marque H.M.S.
Déposée le 10 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DU HAUT MEDOC SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H.M.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque H.M.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.M.S. est expirée depuis le 10 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44