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Marques déposées par Société du GRAAL
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COEUR CHARMANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR CHARMANT
Société du GRAAL

Numéro de dépôt :
1710685
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
02/12/2001

Présentation de la marque COEUR CHARMANT

Déposée le 2 décembre 1991 par Société du GRAAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « COEUR CHARMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société du GRAAL, domicilié(e) Château de Grézan à LAURENS , 34480 MAGALAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-France LUBAC sa gérante - France.

La marque COEUR CHARMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR CHARMANT est expirée depuis le 2 décembre 2001.


Société du GRAAL - Château de Grézan à LAURENS , 34480 MAGALAS - France


Madame Marie-France LUBAC sa gérante - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Sirops, jus de fruits, vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.