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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société du Froid Appliqué-Commercial Industriel et scientifique FACIS
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FACIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACIS
Société du Froid Appliqué-Commercial Industriel et scientifique FACIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3093417
Date de dépôt :
04/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2011
FACIS de Société du Froid Appliqué-Commercial Industriel et scientifique FACIS

Présentation de la marque FACIS

Déposée le 4 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) Société du Froid Appliqué-Commercial Industriel et scientifique FACIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société du Froid Appliqué-Commercial Industriel et scientifique FACIS domicilié(e) 9 avenue du bouton d'or, 94370 SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque FACIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACIS est expirée depuis le 4 avril 2011.


Société du Froid Appliqué-Commercial Industriel et scientifique FACIS (Société Anonyme) - 9 avenue du bouton d'or, 94370 SUCY EN BRIE - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Armoires frigorifiques ; chambres froides démontables ; congélateurs ; cryostats de circulation extérieure ; banques de sang ; enceintes pour essais simples ou combinés en chaud, froid, humidité, vide, pression, chocs thermiques, vibrations, rayonnements solaires. phytotrons.