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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE du FRANC TRESOR
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CUVEE EGLANTINE DU VAL D'OR GASTON REVOLTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE EGLANTINE DU VAL D'OR GASTON REVOLTE
SOCIETE du FRANC TRESOR (SARL)

Numéro de dépôt :
1461827
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
24/11/1996
CUVEE EGLANTINE DU VAL D\'OR GASTON REVOLTE de SOCIETE du FRANC TRESOR

Présentation de la marque CUVEE EGLANTINE DU VAL D'OR GASTON REVOLTE

Déposée le 24 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE du FRANC TRESOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CUVEE EGLANTINE DU VAL D'OR GASTON REVOLTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE du FRANC TRESOR domicilié(e) 20, rue Gambetta Avenay Val d'Or, 51160 AY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hubert REVOLTE - GERANT - France.

La marque CUVEE EGLANTINE DU VAL D'OR GASTON REVOLTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE EGLANTINE DU VAL D'OR GASTON REVOLTE est expirée depuis le 24 novembre 1996.


SOCIETE du FRANC TRESOR (SARL) - 20, rue Gambetta Avenay Val d'Or, 51160 AY. - France


Hubert REVOLTE - GERANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

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