Déposée le 19 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU FIGARO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MOTS ET CAETERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU FIGARO domicilié(e) 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 077 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique, Damien VANNIER domicilié(e) 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque MOTS ET CAETERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DU FIGARO, SAS - 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 542077755
SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique, Damien VANNIER - 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Publications digitales et enregistrements vidéos téléchargeables en ligne ou sur tout autre support tel que mobile, tablette ; supports d'enregistrement de données, de sons et/ou d'images notamment bandes magnétiques, vidéocassettes, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ” et disques versatiles digitaux dits “ DVD ” ; logiciels, progiciels, applications informatiques bases de données ; données téléchargeables sur l'ordinateur, le téléphone mobile et la tablette telles que sonneries, sons, musiques, photographies, images, vidéos, logos, textes ; lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, articles de lunetterie ;
Journaux, revues, magazines, livres, imprimés, manuels, brochures promotionnelles, posters, albums à découper et à colorier, cartes postales, prospectus, guides ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures pour l'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Publicités notamment par le moyen de publi-rédactionnels pour le compte de tiers ; promotion de l'espace publicitaire (régie publicitaire) pour tous médias dont Internet, la presse, la radio et la télévision ; publication et diffusion d'annonces publicitaires, sur tout support, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; agences de publicité ; conseils en publicité, marketing et stratégies de communication (relations publiques) ; recherches et études de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans leur stratégie de communication ; conseils marketing en matière de supports médiatiques notamment presse, radio, télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; réalisation et diffusion de matériel publicitaire (imprimé ou digital), tels que tracts, prospectus, échantillons, présentoirs, plaquettes ;
Service de diffusion de textes (autres que publicitaires), de livres, de publications, sous toutes formes, notamment digitale.
Services d'impression de textes (autres que publicitaires), de livres, de publications, sous toutes formes, notamment digitales.
Divertissements notamment divertissements télévisés, radiodiffusés, multimédia et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; conception, production et montage de programmes radiophoniques et de télévision et d'oeuvres audiovisuelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation de manifestations sportives et culturelles ; organisation de jeux et concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions, colloques et salons ; services destinés à la récréation du public ; services d'édition de textes (autres que publicitaires), de livres, de publications, sous toutes formes, notamment digitale ; services d'enregistrement des sons et des images (studios d'enregistrement et filmage sur bandes vidéo) et services de montage bandes vidéo ; service de reporters : reportages y compris photographiques.
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