Déposée le 16 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU FIGARO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « mademoiselle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-19 du 7 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU FIGARO domicilié(e) 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 077 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique, Soizick de LINARES domicilié(e) 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque mademoiselle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DU FIGARO, SAS - 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 542077755
SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique, Soizick de LINARES - 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Inscription le 27 octobre 2015 - Retrait partiel n°656936 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-27
Enregistrements vidéos et applications téléchargeables en ligne notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications sur tout support (tels que ordinateur, téléphone mobile, tablette) ; programmes d'ordinateurs, programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et audiovisuels ; base de données et banques d'images ; données téléchargeables sur l'ordinateur, le téléphone mobile et la tablette telles que sonneries, sons, musiques, photographies, images, vidéos, logos, textes ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication de données, de sons et/ou d'images tels que clé USB, bandes magnétiques, cassettes vidéo et disques vidéo, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ” disques lasers et disques versatiles digitaux dits “ DVD ” ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil. Publications électroniques téléchargeables ;
Journaux, revues, magazines, livres, imprimés, manuels, brochures promotionnelles, posters, albums à découper et à colorier, cartes postales, prospectus, guides ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures pour l'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; périodiques ; photographies ; photogravures ;
Articles de maroquinerie ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cannes de parapluies ; cannes ; coffres de voyage ; coffrets ; cuir brut ou mi-ouvré et imitation cuir ; malles ; mallettes ; parapluies ; parasols / ombrelles ; porte-cartes et portefeuilles ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs à dos ; sacs à main et sacs de plage ; fouet, harnais et articles de sellerie ; selles pour chevaux ; cartables / sacs d'écoliers ; serviettes (maroquinerie) / porte-documents ; trousses de voyage et valises ; trousse à crayon ; trousse de toilette ; porte-monnaie ;
Articles de bonneterie ; chapeaux ; ceinture ; cravates ; foulards ; vêtements et sous-vêtements ;
Publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes et mises en page de textes autres que textes publicitaires ; microédition ; rédaction de scénarios ; services d'enregistrement des sons et des images (studios d'enregistrement et filmage sur bandes vidéo) et services de montage bandes vidéo ; service de reporters ; reportages y compris photographiques ; organisation et conduite de colloques et séminaires ; organisation de compétitions sportives ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de concours de produits de beauté ; organisation et conduite de conférences ; organisation et planification de réceptions (divertissement) ; divertissement, notamment divertissements télévisés, radiodiffusés, multimédia et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; conception, production et montage de programmes radiophoniques et de télévision et d'oeuvres audiovisuelles ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; production musicale ; services de billetterie [divertissement] ; réservation de places de spectacles.
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