Marque enregistrée - Marque en vigueur

mademoiselle
SOCIETE DU FIGARO, SAS

Numéro de dépôt :
4174178
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2025
mademoiselle de SOCIETE DU FIGARO

Présentation de la marque mademoiselle

Déposée le 16 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU FIGARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « mademoiselle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU FIGARO domicilié(e) 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 077 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique, Soizick de LINARES domicilié(e) 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque mademoiselle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mademoiselle arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

SOCIETE DU FIGARO a également déposé les autres marques suivantes : LA SOLITAIRE DU FIGARO , LE FIGARO , LE CARNET DU JOUR , PENSE PAS BETE , FIGARO SANTE , LE FIGARO HISTOIRE , CPLUS SANTE , ILS ONT FAIT LA FRANCE , F MADAME FIGARO , LA PARFUMOTHEQUE MADAME FIGARO


SOCIETE DU FIGARO, SAS - 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 542077755


SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique, Soizick de LINARES - 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 27 octobre 2015 - Retrait partiel n°656936 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-27

Enregistrements vidéos et applications téléchargeables en ligne notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications sur tout support (tels que ordinateur, téléphone mobile, tablette) ; programmes d'ordinateurs, programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et audiovisuels ; base de données et banques d'images ; données téléchargeables sur l'ordinateur, le téléphone mobile et la tablette telles que sonneries, sons, musiques, photographies, images, vidéos, logos, textes ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication de données, de sons et/ou d'images tels que clé USB, bandes magnétiques, cassettes vidéo et disques vidéo, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ” disques lasers et disques versatiles digitaux dits “ DVD ” ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil. Publications électroniques téléchargeables ;

Journaux, revues, magazines, livres, imprimés, manuels, brochures promotionnelles, posters, albums à découper et à colorier, cartes postales, prospectus, guides ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures pour l'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; périodiques ; photographies ; photogravures ;

Articles de maroquinerie ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cannes de parapluies ; cannes ; coffres de voyage ; coffrets ; cuir brut ou mi-ouvré et imitation cuir ; malles ; mallettes ; parapluies ; parasols / ombrelles ; porte-cartes et portefeuilles ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs à dos ; sacs à main et sacs de plage ; fouet, harnais et articles de sellerie ; selles pour chevaux ; cartables / sacs d'écoliers ; serviettes (maroquinerie) / porte-documents ; trousses de voyage et valises ; trousse à crayon ; trousse de toilette ; porte-monnaie ;

Articles de bonneterie ; chapeaux ; ceinture ; cravates ; foulards ; vêtements et sous-vêtements ;

Publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes et mises en page de textes autres que textes publicitaires ; microédition ; rédaction de scénarios ; services d'enregistrement des sons et des images (studios d'enregistrement et filmage sur bandes vidéo) et services de montage bandes vidéo ; service de reporters ; reportages y compris photographiques ; organisation et conduite de colloques et séminaires ; organisation de compétitions sportives ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de concours de produits de beauté ; organisation et conduite de conférences ; organisation et planification de réceptions (divertissement) ; divertissement, notamment divertissements télévisés, radiodiffusés, multimédia et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; conception, production et montage de programmes radiophoniques et de télévision et d'oeuvres audiovisuelles ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; production musicale ; services de billetterie [divertissement] ; réservation de places de spectacles.