Déposée le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU FIGARO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CROSS DU FIGARO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU FIGARO domicilié(e) 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 077 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique, Soizick de LINARES domicilié(e) 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque LE CROSS DU FIGARO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DU FIGARO, SAS - 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 542077755
SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique, Soizick de LINARES - 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Publications électroniques et enregistrement vidéos téléchargeables en ligne ; supports d'enregistrement des données, de sons et/ou d'images notamment bandes magnétiques, vidéocassettes, disques acoustiques, disques compacts à mémoire figée dits « Cédérom » et disques versatiles digitaux dits « DVD » ; dispositifs informatiques interactifs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Journaux, revues, magazines, livres, imprimés, manuels, brochures promotionnelles, posters, albums à découper et à colorier, cartes postales, prospectus, guides ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures pour l'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables, sacs de voyage. Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux ; malles, sacs, valises, portefeuille, porte monnaie, trousses à crayons en cuir ou imitation du cuir, trousses de toilette ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie.
Vêtements, chaussures, chapellerie et, notamment vêtements et chaussures de sport.
Publicité, promotion de l'espace publicitaire (régie publicitaire) pour tous médias dont la presse, la radio, la télévision. Publication et diffusion d'annonces publicitaires, sur tout support, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Agences de publicité. Conseils en publicité, marketing et stratégies de communication (relations publiques). Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Recherche et étude de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; informations d'affaires sur les contenus de supports médiatiques notamment presse, radio, télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
Divertissements notamment divertissements télévisés, radiodiffusés, multimédia et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; conception, production et montage de programmes radiophoniques et de télévision et d'oeuvres audiovisuelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation de manifestations sportives et culturelles ; organisation de jeux et concours (éducation ou divertissement) ; information en matière d'éducation et de divertissement ; édition de texte, d'illustrations de livres, de revues et de publications en tout genre et sous toutes les formes, y compris publications numériques ; services d'enregistrement des sons et des images (studios d'enregistrement et filmage sur bandes vidéo) et services de montage bandes vidéo ; service de reporters ; reportages y compris photographiques.
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