Déposée le 13 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU FIGARO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « JOURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU FIGARO domicilié(e) 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 077 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique, Soizick de LINARES domicilié(e) 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque JOURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DU FIGARO, SAS - 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 542077755
SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique, Soizick de LINARES - 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Publications digitales et enregistrements vidéos téléchargeables en ligne ou sur tout autre support tel que mobile, tablette ; supports d'enregistrement de données, de sons et/ou d'images notamment bandes magnétiques, vidéocassettes, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ” et disques versatiles digitaux dits “ DVD ” ; logiciels, progiciels, applications informatiques bases de données ; données téléchargeables sur l'ordinateur, le téléphone mobile et la tablette telles que sonneries, sons, musiques, photographies, images, vidéos, logos, textes ; lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, articles de lunetterie.
Journaux, revues, magazines, livres, imprimés, manuels, brochures promotionnelles, posters, albums à découper et à colorier, cartes postales, prospectus, guides ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures pour l'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Publicités notamment par le moyen de publi-rédactionnels pour le compte de tiers ; promotion de l'espace publicitaire (régie publicitaire) pour tous médias dont Internet, la presse, la radio et la télévision ; publication et diffusion d'annonces publicitaires, sur tout support, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; agences de publicité ; conseils en publicité, marketing et stratégies de communication (relations publiques) ; recherches et études de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans leur stratégie de communication ; conseils en matière de supports médiatiques notamment presse, radio, télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; réalisation et diffusion de matériel publicitaire (imprimé ou digital), tels que tracts, prospectus, échantillons, présentoirs, plaquettes, à savoir services de publicité ;
Divertissements notamment divertissements télévisés, radiodiffusés, multimédia et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; conception, production et montage de programmes radiophoniques et de télévision et d'oeuvres audiovisuelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation de manifestations sportives et culturelles ; organisation de jeux et concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions, colloques et salons ; services destinés à la récréation du public ; services d'édition et de diffusion (publication) de textes (autres que publicitaires), de livres, de publications, sous toutes formes, notamment digitale ; services d'enregistrement des sons et des images (studios d'enregistrement et filmage sur bandes vidéo) et services de montage bandes vidéo ; service de reporters ; reportages y compris photographiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JOURS DE FRANCE"
