Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET
/
1840
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1840
SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4045503
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2023
1840 de SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET

Présentation de la marque 1840

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par la société SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1840 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la société SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET domicilié(e) LE ROUET - 83490 - LE MUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 097 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque 1840 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1840 est expirée depuis le 7 novembre 2023.

SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU ROUET , CUVEE BELLE POULE CHATEAU DU ROUET , CHATEAU DU ROUET DEPUIS 1840 , ESTERELLE , LE ROUET , CHATEAU DU ROUET , CHATEAU DU ROUET , BELLE POULE


SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET, Société civile d'exploitation agricole - LE ROUET - 83490 - LE MUY - France - SIREN 783097504


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Boissons alcooliques (à l`exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.