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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société du Domaine du Château de Caraguilhes
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Château de Caraguilhes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château de Caraguilhes
Société du Domaine du Château de Caraguilhes Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3494801
Date de dépôt :
12/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2017
Château de Caraguilhes de Société du Domaine du Château de Caraguilhes

Présentation de la marque Château de Caraguilhes

Déposée le 12 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société du Domaine du Château de Caraguilhes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Caraguilhes »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société du Domaine du Château de Caraguilhes domicilié(e) CHATEAU DE CARAGUILHES,11220 ST LAURENT DE LA CABRERISSE - 11220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 976 450 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Claude Gabison MATELEC domicilié(e) 17eme rue, 5eme Avenue, BP 434,06515 CARROS Cedex - 06515 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Caraguilhes est expirée depuis le 12 avril 2017.


Société du Domaine du Château de Caraguilhes Société par actions simplifiée - CHATEAU DE CARAGUILHES,11220 ST LAURENT DE LA CABRERISSE - 11220 - France - SIREN 976450171


Mr Claude Gabison MATELEC - 17eme rue, 5eme Avenue, BP 434,06515 CARROS Cedex - 06515 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins d'appelation d'origine contrôlée Caraguilhes.