Marque expirée - Marque en non vigueur

BALSAN
SOCIETE DU DOMAINE DE DIDONNE Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3403819
Date de dépôt :
18/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/01/2016
BALSAN de SOCIETE DU DOMAINE DE DIDONNE

Présentation de la marque BALSAN

Déposée le 18 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU DOMAINE DE DIDONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BALSAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU DOMAINE DE DIDONNE domicilié(e) Ferme des terriers Semussac,17120 COZES - 17120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALSAN est expirée depuis le 18 janvier 2016.

SOCIETE DU DOMAINE DE DIDONNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SOCIETE DU DOMAINE DE DIDONNE Société par action simplifiée - Ferme des terriers Semussac,17120 COZES - 17120 - France - SIREN 905720967


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Huiles comestibles. Préparations alimentaires à bases d'huiles comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.