Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU VOLTERRA
SOCIETE DU DOMAINE DE CAMARAT – REY ET CIE SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
3404850
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2016
CHATEAU VOLTERRA de SOCIETE DU DOMAINE DE CAMARAT – REY ET CIE SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Présentation de la marque CHATEAU VOLTERRA

Déposée le 16 janvier 2006 par la société SOCIETE DU DOMAINE DE CAMARAT – REY ET CIE SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU VOLTERRA »

Le déposant est la société SOCIETE DU DOMAINE DE CAMARAT – REY ET CIE SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) Domaine de Camarat,83350 RAMATUELLE - 83350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 780 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIARE CONSEIL domicilié(e) 22 Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VOLTERRA est expirée depuis le 16 janvier 2016.


SOCIETE DU DOMAINE DE CAMARAT – REY ET CIE SOCIETE EN NOM COLLECTIF - Domaine de Camarat,83350 RAMATUELLE - 83350 - France - SIREN 595780099


TIARE CONSEIL - 22 Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Gelées ; confitures ; huiles et graisses comestibles ;Vinaigre ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.