Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EPONA
Numéro de dépôt :
94530292
Date de dépôt :
20/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque EPONA
Déposée le 20 juillet 1994 par la société Société du Cheval Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPONA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259388 - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1998-08-03